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Bellaffaire, village typique des Alpes
Bellaffaire, village typique des Alpes
Bellaffaire, village typique des Alpes
Bellaffaire, village typique des Alpes

Les Chantiers

Travaux au niveau des Aguillons

Des travaux de réfection des canalisations en eau potable  ont été effectué par la société AMCV. A cette occasion, le chemin qui monte jusqu'au captage a été refait

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Etats Civils

Mariage et PACS

 

 Pour cette année 2021, nous avons célébré le Pacte Civile de Solidarité de Thimothée SCHUPP et Gersende COCCORDANO le 12 février 2021 à 19h.

Nous souhaitons la bienvenue à Thimothée et Gersende qui viennent de s'installer sur notre commune.

 

 Le village a été le théâtre de 2 évènements en 2020 qui méritent d’être relatés ici.

Il s’agit du mariage de Sylvain Mousseeff et de Coline Pizzaballa célébré le samedi 5 septembre 2020à 11h

et de l’union par le Pacte civil de solidarité entre Christophe Duchamp et Johanna Brouty le lundi 7 septembre 2020 à 19h.

Le conseil municipal et son maire souhaitent les meilleurs vœux de bonheur aux couples nouvellement unis

 

 

Décès

Avec tristesse, la commune déplore de décès de Mr Émile CHAINE , des Aguillons , parti le dimanche 6 septembre 2020

 picto info 50x50 A Noter !

Du nouveau pour la gestion des documents d'urbanisme

Le site de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch propose de dématérialiser les dépôts de dossier d'urbanisme. 

Pour y accéder, vous pouvez cliquer sur le lien suivant :

Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) (sisteronais-buech.fr)

Toutefois, la procédure de dépôt de votre dossier papier en mairie reste réalisable.

 

Si l'instruction est réalisée par les services de la Communauté de Communes, les maires restent compétents pour délivrer les permis de construire. Les communes restent  le lieu de dépôt des documents d'urbanisme.

( Certificats d'urbanisme d'information ou opérationnels (CUa et CUb) - Déclarations préalables (DP) - Permis de construire (PC) - Permis d'aménager (PA) - Permis de démolie (PD) - Autorisations de travaux (AT)).

 Une permanence du service ADS a lieu le premier vendredi du mois de 9h30 à 11h30, sur rendez vous, à la maison de pays à la MOTTE DU CAIRE, afin de vous aider à la réalisation du projet

 

Le PLU (plan local d'urbanisme) voté le 20 mars 2014 par l'équipe municipale en place à cette date.

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PLU Bellaffaire

Poids: 5.23 mo
Date d'ajout: 07/01/2017
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Bellaffaire - 42 - Plan d'ensemble

Poids: 1.08 mo
Date d'ajout: 11/09/2018
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Bellaffaire - 43 - Hameaux

Poids: 3.29 mo
Date d'ajout: 11/09/2018
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Bellaffaire - 41 - Règlement PLU

Poids: 2.22 mo
Date d'ajout: 02/08/2021
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Bellaffaire - 41 - Règlement PLU annexes

Poids: 3.14 mo
Date d'ajout: 02/08/2021
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DISTRIBUTION D’EAU POTABLE

La distribution d'eau potable est gérée par la commune de Bellaffaire.
En effet, la commune a la chance d’avoir des sources permettant d’alimenter ses habitants et d'en gérer la distribution de façon autonome. Ce système permet aux habitants de bénéficier de ce service à des tarifs moins élevés.

Le maintient de ces conditions d'accès à l'eau potable est néanmoins soumis au strict respect du Règlement Intérieur édité par la Mairie, document que vous pouvez télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

icone doc pdf 16x16Règlement Intérieur régissant l'utilisation de l'eau à Bellaffaire
Si vous ne parvenez pas à ouvrir ce fichier, suivez ce lien : icone web 16x16

 

ASSAINISSEMENT

La commune de Bellaffaire compte 2 types d’assainissement :

  • L’assainissement collectif du village de Bellaffaire, géré par la commune
  • L’ ANC géré par la communauté de communes de Sisteronais-Buech (CCSB)

L'Assainissement Non Collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques.
Ces dispositifs concernent les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel.
 

Le SPANC (service public d'assainissement non collectif), est un service public local chargé de :

  • Conseiller et accompagner les particuliers dans la mise en place de leur installation d'assainissement non collectif (constructions neuves), contrôler la conformité de cette installation.
  • Contrôler périodiquement les installations d'assainissement non collectif existantes

Comme pour l'assainissement collectif, ce service public fait l'objet d'une redevance qui en assure ainsi l'équilibre financier.

Pour toute question sur le SPANC, vous pouvez vous adresser à la Communauté de Communes du Sisteronais-Buech : https://www.sisteronais-buech.fr/?s=spanc

 

Liens utiles

Plan interactif

Mairie de Bellaffaire

Le Village
04250 BELLAFFAIRE

09 64 30 30 76

Envoyez-nous un e-mail